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Marques déposées par CHABOT AlainTODO
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Château HAUT-ROBERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château HAUT-ROBERT
SCEA CHABOT Alain

Numéro de dépôt :
4414291
Date de dépôt :
19/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2027
Château HAUT-ROBERT de CHABOT Alain

Présentation de la marque Château HAUT-ROBERT

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2017 par CHABOT AlainTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château HAUT-ROBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est CHABOT AlainTODO domicilié(e) 1 Robert Nord - 33790 - PELLEGRUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHABOT Alain, Monsieur Sylvain CHABOT domicilié(e) 4 Fontenotte - 33790 - PELLEGRUE - France.

La marque Château HAUT-ROBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château HAUT-ROBERT arrivera à expiration en date du 19 décembre 2027.

CHABOT Alain a également déposé les autres marques suivantes : ALTOP , CHATEAU HAUT-ROBERT , CHATEAU HAUT ROBERT VIN D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE BORDEAUX ALAIN CHABOT VITICULTEUR RECOLTANT A PELLEGRUE , CHATEAU TERTRE DE FONTENOT


SCEA CHABOT Alain - 1 Robert Nord - 33790 - PELLEGRUE - France


SCEA CHABOT Alain, Monsieur Sylvain CHABOT - 4 Fontenotte - 33790 - PELLEGRUE - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vin)s ; vins d'appellation d'origine protégée ; Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château HAUT-ROBERT.